Mentions légales

L’Atelier de Charles
15 rue de Verdun
57160 Moulins les Metz

SARL au capital social de 1000€
Siège social : 1 rue d’école centrale des arts et manufactures – 57160 Rozerieulles
SIRET : 818 581 332 00017
RCS : 818 581 332 RCS METZ
TVA : FR 52 818 581 332
Code NAF : 8559A
Numéro de déclaration d’activité prestataire de formation : 44 57 03575 57
Tribunal compétent en cas de litige : Tribunal de Grande Instance de Metz.

Téléphone : 03 87 53 69 77 / 06 07 30 72 89
Email : contact@atelier-charles.fr

Gérant et responsable de publication : Ludovic FLORENT
Site hébergé par : 1&1 Internet SARL
7 place de la Gare 57200 Sarreguemines – 09 70 80 89 11

Conception et réalisation du site : Claudéïne

Propriété

Tous les éléments présents sur le site (photographies, images, textes, vidéos, logos, marques …) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle (droits d’auteur, droits des marques, droits des dessins et modèles …). Ces éléments sont soit la propriété de la société Atelier Charles, soit utilisés avec l’accord de leurs propriétaires.

Par conséquent, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, commercialisation partielle ou totale, quelle que soit le procédé ou le support, sont interdits sans l’autorisation expresse de l’Atelier Charles.

Toute violation de ces règles est susceptible de constituer un déli de contrefaçon puni par la loi.

La société Atelier Charles ne pourra être tenue juridiquement responsable pour son action de reproduction ou d’impression d’une œuvre commandée par un de ses clients, et qui enfreindrait les droits de propriété intellectuelle, artistique ou droit à l’image d’un tiers.